En accédant au site Web de Neos Team situé à l’adresse www.neos-team.com, vous acceptez d’être lié par les modalités établies ci-après. Si vous n’acceptez pas les présentes modalités, n’accédez pas au site et ne téléchargez aucun contenu.

Le contenu du site vous est fourni sans frais. Neos Team fait de son mieux pour tenir le site, mais elle n’est pas responsable des conséquences de tout défaut qui existerait dans le site. Ne tenez pas pour acquis que le site ou son contenu est exempt d’erreur ou qu’il conviendra à l’usage particulier que vous envisagez. Neos Team peut, à son entière appréciation et à tout moment, modifier ou éliminer le site, restreindre votre utilisation de celui-ci ou votre accès à celui-ci, y mettre un terme ou l’interrompre ou apporter des modifications aux présentes modalités.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, LE SITE ET TOUT RENSEIGNEMENT QUI Y EST LIÉ SONT FOURNIS TELS QUELS SANS DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES DÉCLARATIONS, GARANTIES OU CONDITIONS DE TITRE OU UNE GARANTIE OU UNE CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, NEOS TEAM N’ENGAGE PAS SA RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DU CARACTÈRE ADÉQUAT, DE L’EXACTITUDE, DE LA VALIDITÉ OU DE LA FIABILITÉ DE QUELQUE RENSEIGNEMENT DU SITE QUE CE SOIT.

Les liens disponibles sur le site vous permettront de joindre des sites Web qui ne sont pas tenus par Neao Team ni sous son emprise. Neao Team vous fournit ces liens pour votre commodité et elle n’est pas responsable du contenu de quelque site accessible par un lien que ce soit. Neao Team fait de son mieux pour assurer l’exactitude de son contenu sur le site, mais elle ne peut faire ni ne fait de déclaration, ne peut donner ni ne donne de garantie et ne peut poser ni ne pose aucune condition quelle qu’elle soit, notamment en ce qui a trait à l’exactitude, à l’exhaustivité, à l’absence de contrefaçon, à la qualité marchande ou à l’adaptation à un usage particulier de quelque renseignement que ce soit qu’on peut obtenir au moyen de ces liens et elle ne fait aucune déclaration à l’égard de quelque autre site Web que ce soit ni n’en parraine aucun auquel vous pourriez avoir accès au moyen du site. Il vous incombe de vous assurer que le site Web que vous choisissez est exempt d’élément potentiellement destructeur tel que des virus.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS NEOS TEAM NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU SPÉCIAUX, QU’ILS SOIENT PRÉVISIBLES OU NON, FONDÉS SUR LES RÉCLAMATIONS (NOTAMMENT DES RÉCLAMATIONS À L’ÉGARD DE DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS OU D’OCCASIONS D’AFFAIRES, DE RETARDS OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE, D’ERREURS, D’OMISSIONS, D’INTERRUPTIONS, D’ÉLIMINATIONS OU DE CORRUPTIONS DE FICHIERS, D’ERREURS, DE DÉFAUTS OU DE RETARDS DANS LES PRÉPARATIONS OU LES TRANSMISSIONS) DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE OU DE TOUT AUTRE SITE AUQUEL VOUS POUVEZ AVOIR ACCÈS AU MOYEN DU PRÉSENT SITE OU LIÉES DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À CELLE-CI, QU’ILS SOIENT BASÉS SUR UNE ACTION CONTRACTUELLE, EN RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE, EN RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, MÊME SI NEOS TEAM ÉTAIT AU COURANT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

UTILISATION DU SITE
Vous ne pouvez afficher, publier, transmettre ni autrement diffuser des renseignements ou d’autres documents sur le présent site lesquels :
constitueraient une conduite qui serait une infraction criminelle ou donnerait lieu à une responsabilité civile ou inciteraient à une telle conduite;
sont protégés par un droit d’auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, ou par des œuvres dérivées de ceux-ci sans obtenir la permission du titulaire du droit d’auteur; ou
vous ne pouvez autrement utiliser le présent site d’une façon contraire à la loi ou à la nétiquette ou qui aurait une incidence défavorable sur l’utilisation du site ou d’Internet de la part d’autres utilisateurs, notamment afficher ou transmettre des renseignements ou des logiciels contenant des virus ou d’autres éléments perturbateurs.

DROITS D’AUTEUR
Tout le contenu publié sur le présent site ou y étant autrement accessible est protégé par un droit d’auteur. Le contenu, et le droit d’auteur sur le contenu, sont la propriété de Neao Team ou sous l’emprise de celle-ci ou de ses fournisseurs de contenu. Vous ne pouvez utiliser ou reproduire les renseignements du contenu qu’à des fins personnelles, non commerciales ou éducatives. Le contenu ne peut être autrement utilisé, reproduit, diffusé, publié ou retransmis sans la permission écrite préalable du titulaire du droit d’auteur.

INDEMNISATION GÉNÉRALE
Vous convenez d’indemniser Neos Team et ses sociétés affiliées, ses filiales, ses administrateurs, dirigeants, représentants et employés des dettes, coûts et frais, notamment les frais juridiques raisonnables, liés à une violation des présentes modalités de votre part ou de la part d’utilisateurs pour votre compte, ou liés à l’utilisation du présent site ou à la mise en place ou à la transmission de quelque renseignement ou autre document que ce soit sur le présent site par vous ou des utilisateurs pour votre compte.

DIVERS
Les présentes modalités et les autres documents dont il est fait mention dans les présentes constituent l’entente intégrale conclue entre Neao Team et vous à l’égard de votre utilisation du présent site. L’omission d’une partie de faire exécuter de façon stricte une clause de la présente convention ou d’insister sur la conformité stricte à celle-ci ne sera pas interprétée comme constituant une renonciation à une clause ou à un droit. Si un tribunal compétent décidait qu’une des modalités des présentes était nulle, invalide ou autrement inexécutable, cela n’aurait aucune incidence sur les autres dispositions des présentes.

Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.